Déposée le 13 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMÉLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR domicilié(e) 5, rue des Charmilles, Z.I. Sud Est, 35514 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU - France.
La marque AMÉLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions OBERTHUR S.A. - 5, rue des Charmilles, Z.I. Sud Est, 35514 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066
Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
. agendas, classeurs, chemise, carton emplois du temps, calendrier, répertoires, journaux intimes, papier à lettre, carnets, cahiers, . pots à crayons, plumiers, crayons bois, taille-crayons, règles, stylos plume, stylos bille, gommes, ou tout autre article issu de l'écriture. . trousses, portefeuille, sac marin, sac à dos, besaces cartables, sacs randonnée, sacs voyage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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