Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMÉLYS
Editions OBERTHUR S.A.

Numéro de dépôt :
98741898
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque AMÉLYS

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMÉLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR domicilié(e) 5, rue des Charmilles, Z.I. Sud Est, 35514 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU - France.

La marque AMÉLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMÉLYS est expirée depuis le 13 juillet 2008.

Editions OBERTHUR a également déposé les autres marques suivantes : Elsa , GLAM FOREVER , OBERTHUR , KANABEACH , KB , SCOTTIE , PLAY AGAIN , (Marque figurative) , MISS BALLERINA , KB KANABEACH


Editions OBERTHUR S.A. - 5, rue des Charmilles, Z.I. Sud Est, 35514 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066


Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

. agendas, classeurs, chemise, carton emplois du temps, calendrier, répertoires, journaux intimes, papier à lettre, carnets, cahiers, . pots à crayons, plumiers, crayons bois, taille-crayons, règles, stylos plume, stylos bille, gommes, ou tout autre article issu de l'écriture. . trousses, portefeuille, sac marin, sac à dos, besaces cartables, sacs randonnée, sacs voyage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.