EDITIONS NIVEALES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
92418661
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
06/05/2022
Présentation de la marque SNOW SURF
Déposée le 6 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS NIVEALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « SNOW SURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS NIVEALES domicilié(e) 6 rue Irvoy - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 248 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque SNOW SURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS NIVEALES, Société à responsabilité limitée - 6 rue Irvoy - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 400248324
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152306 - Publication au BOPI 1992-12-01
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232832 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160281 - Publication au BOPI 1993-06-28
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220739 - Publication au BOPI 2002-05-06
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Renouvellement avec limitation le 17 avril 2012 n°2497081 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-04-17
Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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