Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Singulier pluriel
EDITIONS NATHAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96611667
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque Singulier pluriel

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Singulier pluriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.

La marque Singulier pluriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Singulier pluriel est expirée depuis le 20 février 2006.

EDITIONS NATHAN a également déposé les autres marques suivantes : ABC FAC , AUTO ANGLAIS , L'ECOLE DU MERCREDI RETZ , ORBILIBRO , EPSILON , EASY SPEAKEASY , EASYWORKS , INTERNET écoles , Bac En Ligne , AUTO ANGLAIS


EDITIONS NATHAN (société anonyme) - 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France - SIREN 390483139


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, I'enregistrement, la saisie, I'impression, l'affichage ou la transmission des informations; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, catalogues et brochures; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier; papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) notamment sacs et sachets en plastique; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.