Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EDITIONS NATHAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97708480
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN domicilié(e) 09, rue Méchain, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708480.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2007.

EDITIONS NATHAN a également déposé les autres marques suivantes : ABC FAC , AUTO ANGLAIS , L'ECOLE DU MERCREDI RETZ , ORBILIBRO , EPSILON , Singulier pluriel , EASY SPEAKEASY , EASYWORKS , INTERNET écoles , Bac En Ligne


EDITIONS NATHAN (société anonyme) - 09, rue Méchain, 75014 PARIS - France - SIREN 390483139


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques. Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, catalogues et brochures ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir sacs et sachets en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pinceaux ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler. Meubles ; meubles pour jeunes enfants ; poufs ; chauffeuses ; banquettes ; polochons et matelas (non médicaux). Tapis de gymnastique ; nattes de gymnastique ; tapis d'évolution pour exercices au sol ; tapis de réception. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis) ; balles et ballons ; agrès ; matériel de motricité à caractère ludique et/ou sportif comportant des poutres, arches, ponts, rouleaux, tunnels. Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces ; publication de textes publicitaires ; promotion de produits et de services ; distribution de prospectus ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; études de marchés ; renseignements statistiques ; informations commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; abonnements de journaux ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, salons, foires à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations techniques spécialisées ; services de transmission d'informations par centres serveurs. Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages ; informations relatives aux loisirs. Services de programmation ; services de programmation de bases et banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, élaboration, mise à jour de logiciels et didacticiels ; informations en matière d'informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureaux d'étude, recherche scientifique et industrielle ; services juridiques ; informations météorologiques ; services d'imprimerie ; gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.