Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EDITIONS NATHAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1383996
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006
Marque en couleurs, figurative de EDITIONS NATHAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS (dossier no 2071782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2071782) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383996.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2006.

EDITIONS NATHAN a également déposé les autres marques suivantes : ABC FAC , AUTO ANGLAIS , L'ECOLE DU MERCREDI RETZ , ORBILIBRO , EPSILON , Singulier pluriel , EASY SPEAKEASY , EASYWORKS , INTERNET écoles , Bac En Ligne


EDITIONS NATHAN (société anonyme) - 9, rue Méchain, 75014 PARIS (dossier no 2071782) - France - SIREN 390483139


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - (dossier no 2071782) - France


Renouvellement avec limitation le 2 juillet 1996 n°2071782 - Publication au BOPI 1996-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 12 février 1996 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197356 - Publication au BOPI 1996-02-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes, vidéo cassettes, disques acoustiques, produits logiciels, programmes d'ordinateur.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meublesà); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) notamment sacs et sachets; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; jeux éducatifs; marionettes, poupées et peluches.Education et divertissement; institutions d'enseignement; édition de livres; revues, journaux, périodiques et imprimés; spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.