Déposée le 20 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPRENTISSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS NATHAN domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS (dossier no 2085740) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 139 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2085740) - France.
La marque APPRENTISSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS NATHAN (société anonyme) - 9, rue Méchain, 75014 PARIS (dossier no 2085740) - France - SIREN 390483139
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - (dossier no 2085740) - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1997 n°2085740 - Publication au BOPI 1997-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Inscription le 23 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210525 - Publication au BOPI 1996-12-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes, vidéo cassettes, disques acoustiques, produits logiciels, programmes d'ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matériel d'enseignement sous forme de jeux, plans;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Services de divertissement en général;tous services destinés à la récréation du public;Services d'édition et de publication d'illustrations, organisation de concours et de jeux;divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage; spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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