Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Editions Musicales Claude Pascal
/
LES TROIS ORANGES BLEUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS ORANGES BLEUES
Editions Musicales Claude Pascal

Numéro de dépôt :
950933
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES TROIS ORANGES BLEUES

Déposée le 30 mars 1976 par Editions Musicales Claude Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TROIS ORANGES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Editions Musicales Claude Pascal domicilié(e) (soc. à r. l.), 5, rue Denis-Poisson, Paris. - France.

La marque LES TROIS ORANGES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES TROIS ORANGES BLEUES est expirée depuis le 30 mars 1986.

Editions Musicales Claude Pascal a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS MUSICALES VALENTINE , PANDA , PANDA


Editions Musicales Claude Pascal - (soc. à r. l.), 5, rue Denis-Poisson, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Disques, bandes magnétiques;services divers;spectacles et éditions graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.