Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS MONTPARNASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TSINGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS MONTPARNASSE domicilié(e) 10/12 Impasse Coeur de Vey,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 652 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TSINGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MONTPARNASSE Société Anonyme - 10/12 Impasse Coeur de Vey,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 344652375
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; films cinématographiques impressionnés ; supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées, de vidéos et notamment disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques optiques, supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrement numériques, sur toutes plate-formes, disques acoustiques, vidéogrammes, Disque Vidéo Digital (DVD Vidéo) , Disque Vidéo Digital informatique (DVD Rom) , Cédérom, compacts disques vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs phériphériques ; logiciels ; jeux éléctroniques (conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur) ; automates à musique à prépaiement. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; papier à lettres ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; cartes postales ; chansonniers ; catalogues ; livrets de musique, partition. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; communications par voie télématique ; communications par le réseau Internet ; courrier et messagerie électroniques, par terminaux d'ordinateurs et sur le réseau Internet, en ligne ou en temps différé ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par terminaux d'ordinateurs et par voie télématique ; transmission d'informations, de messages et d'images, en ligne ou en temps différé, par le réseau Internet ; fourniture d'accès au réseau Internet ; télévision par le réseau Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation, notamment sur le réseau Internet ; informations en matière artistique et culturelle, notamment sur le réseau Internet ; services de jeux et de divertissement sur le réseau Internet ; exploitation de sites Internet ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles de sons et lumières et de spectacles musicaux ; organisation de concerts ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et organisation de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; services d'artistes de spectacles ; services d'imprésarios ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , livres, journaux, revues, périodiques ; production, édition et/ou montage de programmes radiophoniques, de télévision, audiovisuels ou multimédias, music-hall ; services d'orchestres ; jeux radiophoniques et télévisés ; représentations théâtrales ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but pédagogique ou culturel ; réservation de places de spectacles ; production et édition de programmes multimédia, interactifs ou non, aux fins de divertissement ou d'éducation ; production et édition de films et de vidéos ; production et édition de vidéogrammes et d'enregistrements phonographiques ; location de films, de vidéogrammes et d'enregistrements phonographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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