Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE DES LIBERTES
Editions Montparnasse, SA

Numéro de dépôt :
3951954
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
MANUFACTURE DES LIBERTES de Editions Montparnasse

Présentation de la marque MANUFACTURE DES LIBERTES

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Editions Montparnasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE DES LIBERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions Montparnasse domicilié(e) 12 Villa Coeur de Vey - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 652 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie BOULET, SCP LEHMAN ET ASSOCIES domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MANUFACTURE DES LIBERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE DES LIBERTES est expirée depuis le 9 octobre 2022.

Editions Montparnasse a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DE VOTRE ANNEE , Birthday TV , Le geste expérimental , MANUFACTURE DES HAPPENINGS , MANUFACTURE DES FESTIVALS , MANUFACTURE DES ARTS , SCENES DE CHASSE , UNE JOURNEE A , MONTPARNASSE MULTIMEDIA , comiques de toujours


Editions Montparnasse, SA - 12 Villa Coeur de Vey - 75014 - PARIS - France - SIREN 344652375


Maître Aurélie BOULET, SCP LEHMAN ET ASSOCIES - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Disques compacts [audio-vidéo] ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables.

Lettres d'information ; livres ; livrets ; programmes pour événements particuliers.

Gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à disposition d'espaces sur des sites Web pour faire la publicité de produits et services ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing pour des tiers ; services de marketing et publicité en ligne ; services de marketing événementiel.

Communication d'informations par ordinateur ; communication électronique ; diffusion d'émissions de télévision par Internet ; diffusion d'émissions de télévision par le biais de services de vidéo à la demande et télévision à la carte ; diffusion d'émissions de télévision, de films cinématographiques et d'autres contenus audiovisuels et multimédias par le biais du protocole Internet et de réseaux de communication ; diffusion d'émissions ou de productions thématiques pour le cinéma et la télévision, y compris sur Internet, des réseaux de communication mobile et d'autres supports ; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; diffusion de films cinématographiques par Internet ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion sur Internet d'émissions vidéo et audio programmées ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo fournis par Internet ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion audio et vidéo fournis par le biais d'Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; transmission de données vidéo par Internet ; transmission de données, contenus audio et vidéo par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et lignes RNIS ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers multimédias, audio, vidéo et de données ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ; transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques.

Activités culturelles et de divertissement ; animation de festivals de films ; distribution de films cinématographiques ; divertissement en ligne ; divertissement fourni par le biais d'un réseau mondial de communication ; divertissement par le biais d'émissions de télédiffusion sans fil ; divertissement par le biais de la radio, d'Internet et de la télévision ; enregistrement, production et distribution de films, d'enregistrements vidéo et audio, d'émissions de radio et télévision ; location d'enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; location d'émissions de télévision ; location de bandes vidéo et films cinématographiques ; location de DVD ; location de films cinématographiques ; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location de films et vidéos ; mise à disposition d'émissions de divertissement multimédias par le biais de la télévision, de services haut débit, sans fil et en ligne ; mise à disposition d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; mise à disposition d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais de chaînes de télévision à la carte ; production, postproduction, préparation, présentation, distribution, vente de droits de diffusion, mise en réseau et location d'émissions de télévision et radio ainsi que de films, de films d'animation et d'enregistrements sonores et vidéo ; mise à disposition de divertissement par le biais de films, de la télévision et de vidéos musicales via un site Web interactif ; mise à disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par satellite et d'Internet ; mise à disposition de divertissement, d'éducation, de loisirs, d'instruction, d'enseignement et de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de services de formation et d'éducation en matière de spectacles de théâtre, musique, télévision, radio et cinéma ; organisation d'expositions, de conventions et de conférences à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de projections de films ; organisation et animation d'activités culturelles et récréatives ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; production de films sur DVD et CD-ROM ; production et distribution d'enregistrements de sons, films et vidéos ; production et présentation d'enregistrements audio et vidéo ainsi que d'images fixes et animées ; production, projection et location de films cinématographiques ; projection de films ; projection et location de films vidéo ; préparation et animation de séminaires, de conférences et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, en particulier livres, revues et journaux, également sous forme de supports électroniques, y compris CD-ROM ; services de billetterie [divertissement] ; services de divertissement interactif ; services de divertissement théâtral, musical, télévisé, radiophonique et cinématographique ; services de location de films cinématographiques et vidéos ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement de contenus multimédias ludiques et éducatifs pour des tiers ; hébergement de plateformes sur Internet ; hébergement de sites Web.