Déposée le 9 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Editions Montparnasse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MANUFACTURE DES LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions Montparnasse domicilié(e) 12 Villa Coeur de Vey - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 652 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie BOULET, SCP LEHMAN ET ASSOCIES domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque MANUFACTURE DES LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à disposition d'espaces sur des sites Web pour faire la publicité de produits et services ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing pour des tiers ; services de marketing et publicité en ligne ; services de marketing événementiel.
Communication d'informations par ordinateur ; communication électronique ; diffusion d'émissions de télévision par Internet ; diffusion d'émissions de télévision par le biais de services de vidéo à la demande et télévision à la carte ; diffusion d'émissions de télévision, de films cinématographiques et d'autres contenus audiovisuels et multimédias par le biais du protocole Internet et de réseaux de communication ; diffusion d'émissions ou de productions thématiques pour le cinéma et la télévision, y compris sur Internet, des réseaux de communication mobile et d'autres supports ; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; diffusion de films cinématographiques par Internet ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion sur Internet d'émissions vidéo et audio programmées ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo fournis par Internet ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion audio et vidéo fournis par le biais d'Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; transmission de données vidéo par Internet ; transmission de données, contenus audio et vidéo par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et lignes RNIS ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers multimédias, audio, vidéo et de données ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ; transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques.
Activités culturelles et de divertissement ; animation de festivals de films ; distribution de films cinématographiques ; divertissement en ligne ; divertissement fourni par le biais d'un réseau mondial de communication ; divertissement par le biais d'émissions de télédiffusion sans fil ; divertissement par le biais de la radio, d'Internet et de la télévision ; enregistrement, production et distribution de films, d'enregistrements vidéo et audio, d'émissions de radio et de télévision ; location d'enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; location d'émissions de télévision ; location de bandes vidéo et films cinématographiques ; location de DVD ; location de films cinématographiques ; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location de films et vidéos ; mise à disposition d'émissions de divertissement multimédias par le biais de la télévision, de services haut débit, sans fil et en ligne ; mise à disposition d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; mise à disposition d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais de chaînes de télévision à la carte ; production, postproduction, préparation, présentation, distribution, vente de droits de diffusion, mise en réseau et location d'émissions de télévision et radio ainsi que de films, de films d'animation et d'enregistrements sonores et vidéo ; mise à disposition de divertissement par le biais de films, de la télévision et de vidéos musicales via un site Web interactif ; mise à disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par satellite et d'Internet ; mise à disposition de divertissement, d'éducation, de loisirs, d'instruction, d'enseignement et de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de services de formation et d'éducation en matière de spectacles de théâtre, musique, télévision, radio et cinéma ; organisation d'expositions, de conventions et de conférences à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de projections de films ; organisation et animation d'activités culturelles et récréatives ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; production de films sur DVD et CD-ROM ; production et distribution d'enregistrements de sons, films et vidéos ; production et présentation d'enregistrements audio et vidéo ainsi que d'images fixes et animées ; production, projection et location de films cinématographiques ; projection de films ; projection et location de films vidéo ; préparation et animation de séminaires, de conférences et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, en particulier livres, revues et journaux, également sous forme de supports électroniques, y compris CD-ROM ; services de billetterie [divertissement] ; services de divertissement interactif ; services de divertissement théâtral, musical, télévisé, radiophonique et cinématographique ; services de location de films cinématographiques et vidéos ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement de contenus multimédias ludiques et éducatifs pour des tiers ; hébergement de plateformes sur Internet ; hébergement de sites Web.
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