Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORT AUTO
EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1602534
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2030

Présentation de la marque SPORT AUTO

Déposée le 16 juillet 1990 par EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGERTODO domicilié(e) 8 rue François Ory, 92543 MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 863 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque SPORT AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPORT AUTO arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER a également déposé les autres marques suivantes : MEILLEUR CONDUCTEUR DE FRANCE Auto Plus , REPONSES AUTO , l'auto-journal , OCCASIONS AUTO PLUS , L'AUTO-JOURNAL , Auto Plus , TOUTE L AUTO , MISTER TEST , AUTO VENTE HEBDO , AUTO EXPERT


EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en nom collectif - 8 rue François Ory, 92543 MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 347863060


NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme TISSOT Marianne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162291 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°200002 - Publication au BOPI 1996-04-01

Inscription le 8 février 1995 - Transmission de propriété n°181901 - Publication au BOPI 1995-02-08

Inscription le 19 juin 2009 - Changement de dénomination n°500533 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-19

Inscription le 19 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500532 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-19

Inscription le 19 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500531 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-19

Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527970 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446467 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749013 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].