Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABELFEUILLE EDITIONS
Editions Millefeuille, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3900403
Date de dépôt :
26/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LABELFEUILLE EDITIONS de Editions Millefeuille

Présentation de la marque LABELFEUILLE EDITIONS

Déposée le 26 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Millefeuille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LABELFEUILLE EDITIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Millefeuille domicilié(e) 84 rue Amiral Coudé - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 295 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Millefeuille, Mme. Marjolaine PEREIRA domicilié(e) 84 rue Amiral Coudé - 56400 - AURAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Editions Millefeuille a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAIN DU LIVRE


Editions Millefeuille, Société à responsabilité limitée - 84 rue Amiral Coudé - 56400 - AURAY - France - SIREN 484295878


Editions Millefeuille, Mme. Marjolaine PEREIRA - 84 rue Amiral Coudé - 56400 - AURAY - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600774 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.