Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSIFLORE
EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98762186
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2028

Présentation de la marque PASSIFLORE

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 1 Rond-Point du Général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYA-FERNANDEZ Natalia, FIDAL domicilié(e) 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque PASSIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSIFLORE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

EDITIONS MILAN a également déposé les autres marques suivantes : KOKESHI , LES DOCS MILAN , MANON MILAN JEUNESSE , LES ENCYCLOPES , LES ARBRONAUTES , MES P'TITS DOCS , mes p'tits pourquoi , TUPI , PETITE PHILOSOPHIE DE… , TUPI


EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée - 1 Rond-Point du Général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France - SIREN 384209870


Mme MOYA-FERNANDEZ Natalia, FIDAL - 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390302 - Publication au BOPI 2008-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688066 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Lunetterie pour enfants, étuis à lunettes, montures de lunettes, cordons à lunettes. Appareils et instruments audiovisuels, films cinématographiques, programmes informatiques, bandes magnétiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son, disques ; bandes et disques compacts. Bandes vidéo, dessins animés. Machines de jeux automatiques ; appareils électroniques pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils électroniques utilisant un ordinateur. Cassettes vidéos préenregistrées pour l'éducation et l'amusement des enfants ; cassettes audio préenregistrées pour l'éducation et l'amusement des enfants. Matériel et périphériques informatiques adaptés aux enfants. Disques compacts préenregistrés pour l'éducation et l'amusement des enfants. Logiciels pour l'éducation et l'amusement des enfants. Appareils éducatifs pour enfants y compris appareils comprenant des logiciels ou disques compacts numériques, produits informatiques en ligne ou interactifs adaptés aux enfants. Cuir et imitations du cuir ; sacs de plage, sacs à dos, balluchons, sacs banane, sacs de voyage, serviettes d'écoliers, fourre-tout. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies. Services de télécommunications, à savoir, service de presse et d'informations, communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes et d'illustrations, production de spectacles, de films. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de publication de livres ; organisation de concours et de jeux, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.