Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par EDITIONS MILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « mes p'tits docs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-33 du 16 août 2019.
Le déposant est EDITIONS MILAN domicilié(e) 1 Rond-point du général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NATALIA MOYA FERNANDEZ domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.
La marque mes p'tits docs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MILAN - 1 Rond-point du général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France
Madame NATALIA MOYA FERNANDEZ - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils photographiques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; distributeurs automatiques de tickets et de billets ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l’information ; extincteurs ; caméras (appareils cinématographiques) ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports d'enregistrement sonores, visuels, multimédia vierges; disques interactifs ; disques compacts audio numériques ; disques compacts (audio vidéo) ; disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; disques digitaux vidéo ; vidéodisques ; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs ; films (pellicules impressionnées) ; films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments optiques ; appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; publications électroniques téléchargeables en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; bloc-notes numériques ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; tableaux blancs interactifs pour ordinateurs ; vidéoprojecteurs ; logiciels interactifs ; terminaux interactifs ; programmes informatiques multimédias interactifs ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciel de reconnaissance d'images ; podcasts ; podcasts téléchargeables ;
Papier ; carton et produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livres religieux ; revues ; manuels ; magazines ; albums ; calendriers ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications périodiques ; publications téléchargeables ; publications imprimées ; publications multimédia de publications électroniques ; publications de magazines ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; cartes postales ; dessins ; images ; tableaux (peinture) ; gravures ; clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; papeterie ; cahiers ; ardoises pour écrire ; crayons ; craies à écrire ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; enveloppes (papeterie) ; pochettes en papier ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à échanger autres que pour jeux ; annuaires ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; trousses à crayons, pour instruments d’écriture et à dessin ; cahiers d'écolier pour écrire ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir, service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; envoi [transmission] d'actualités ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; fourniture d’accès à un portail de partage de vidéos ; transmission de podcasts ; service de diffusion de podcasts ;
Éducation ; formation ; services d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de stages (formation) et cours ; organisation de conférences ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de congrès et colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition de textes (autres que publicitaires) ; microédition ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'oeuvres sonores audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque ; ludothèque ; production de spectacles ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; services de loisirs ; activités culturelles ; services de reportages d'actualités ; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; édition d'un journal destiné à la clientèle sur Internet ; coaching [formation] ; services d’éducation sous la forme coaching (accompagnement personnalisé) ; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation et de formation] ; services d’agence pour la réservation d’artistes pour des événements ; fourniture de divertissement via le podcast.
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