Déposée le 20 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928618.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MILAN, Société par Actions Simplifiée - 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 384209870
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, maquillage, lotions pour les cheveux ; déodorants (parfumerie) ; lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; dentifrices ; savons.
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques préenregistrés, films cinématographiques impressionnés ; bandes et disques vidéos préenregistrés ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (y compris logiciels téléchargeables à partir d'Internet) ; logiciels de jeux ; tapis de souris ; housses et étui d'ordinateurs ; housses et étuis pour téléphone, lunettes et lunettes de soleil ; étuis à lunettes.
Joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (objets de parure ou de décoration) en métaux précieux ; pierres précieuses et semi-précieuses et leurs imitations ; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, à savoir objets d'art en métaux précieux ; monnaie ; médailles ; porte-clefs de fantaisie, breloques, pendentifs, épinglettes, boucles en métal précieux, bijoux de sacs et téléphones ; bijoux fantaisie ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour horlogerie ; pendules.
Calendriers, cartes postales, cartes de voeux, affiches ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie, cahiers, carnets, dossiers, blocs à écrire, blocs d'aide-mémoire, papier à lettres ; papier à classeur ; agendas de poche ; classeurs ; chemises pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; livres de coloriage ; ornements et décorations en papier et/ou en carton, à savoir décalcomanies, dessins, écussons (cachets en papier), figurines (statuettes) en papier mâché, images ; gommettes adhésives ; autocollants pour la papeterie ; instruments d'écriture ; stylos, crayons, stylos à plume, stylos à bille ; plumes de stylos ; porte-plume ; porte-crayons ; recharges pour plumes et instruments d'écriture ; mines de crayons ; crayons de couleur, pastels ; étuis à stylos à bille et à crayons ; taille-crayons ; ardoises pour écrire, craies à écrire ; trombones ; presse-papiers, punaises ; pastels ; pâtes et colles pour la papeterie ; ruban adhésif pour la papèterie ou le ménage et distributeurs de ruban adhésif (articles de papèterie) ; règles ; sous-mains ; agrafes ; agrafeuses ; buvards ; serre-livres, signets ; effaceurs ; trousses d'écoliers ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture pour artistes, plumes et instruments à dessin ; trousses à dessin ; toiles pour la peinture ; tampons en caoutchouc ; tampons encreurs ; encres ; jeux créatifs à base d'articles de papèterie ; linge de table en papier ; serviettes, papier toilette, serviettes à démaquiller en papier ; essuie-mains en papier ; dessous de verres et ronds de tables en papier ou en carton ; papier d'emballage, papier d'empaquetage et matériaux d'emballage, à savoir papiers d'emballage, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, feuilles de viscose pour l'emballage ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; produits de l'imprimerie, albums, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications.
Sacs à main, à dos, d'écolier, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; mallettes extra plates servant à transporter des dossiers, porte-documents, attachés cases ; coffrets et trousses destinés à contenir des affaires de toilette ; parapluie ; sac à provisions.
Carrelages non métalliques ; objet d'art, statue ou figurine en pierre, en béton ou en marbre.
Cadres (encadrement) ; cadres photo ; coffres à jouets ; corbeilles à papier non métallique ; stores d'intérieur ; sacs de couchage pour le camping ; glaces (miroirs) ; meubles de bureaux ; mobilier scolaire ; oreillers ; traversins ; porte-livres ; portemanteaux ; meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, écaille, ambre ou plastique ; récipient d'emballage en matière plastique ; boites en bois ; tapis de change pour bébés, tapis de parc pour bébés, tapis de sol de camping.
Nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses à cheveux, brosses à dents ; vaporisateurs à parfums ; vaisselle non en métaux précieux ; boites à biscuits ; ustensiles de cuisine ; plateaux à usage domestique ; ustensiles non électriques de cuisson ; vases ; boîtes en verre ; boîtes à biscuit, à pain, à thé et autres aliments ; boîtes à savon ; boîtes métalliques pour la distribution de serviettes ; bougeoirs ; peignes ; objets d'art et statues ou figurines en porcelaine, terre cuite, verre.
Tissus à usage textile ; linge de maison en matière textile (nappes, serviettes, rideaux) ; linge de table, de lit, de bain (à l'exception de l'habillement) ; coussins, housses pour coussins, tapis de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux, épingles, pinces, barrettes, piques, filets et postiches pour cheveux ; colifichets (broderies) ; paillettes pour vêtements.
Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol, tapis de bain, tapis japonais en paille de riz ; papiers peints.
Jeux, jouets.
Confiseries ; pâtisserie ; confiture ; café, thé, cacao ; chocolat à croquer ; glaces comestibles, gâteaux, sucreries et préparations faites de céréales.
Activités sportives, services de reportages photo et services de reporters ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, production de films, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications illustrées autres que publicitaires ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires, juridiques ou de courriers pour le compte de tiers.
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