(Marque figurative) EDITIONS MILAN, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928614.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2022.
EDITIONS MILAN a également déposé les autres marques suivantes : KOKESHI , LES DOCS MILAN , MANON MILAN JEUNESSE , LES ENCYCLOPES , LES ARBRONAUTES , MES P'TITS DOCS , mes p'tits pourquoi , TUPI , PETITE PHILOSOPHIE DE… , TUPI
EDITIONS MILAN, Société par Actions Simplifiée - 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 384209870
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, maquillage, lotions pour les cheveux ; déodorants (parfumerie) ; lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; dentifrices ; savons.
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques préenregistrés, films cinématographiques impressionnés ; bandes et disques vidéos préenregistrés ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (y compris logiciels téléchargeables à partir d'Internet) ; logiciels de jeux ; tapis de souris ; housses et étui d'ordinateurs ; housses et étuis pour téléphone, lunettes et lunettes de soleil ; étuis à lunettes.
Joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (objets de parure ou de décoration) en métaux précieux ; pierres précieuses et semi-précieuses et leurs imitations ; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, à savoir objets d'arts en métaux précieux ; monnaie ; médailles ; porte-clefs de fantaisie, breloques, pendentifs, épinglettes, boucles en métaux précieux, bijoux de sacs et téléphones ; bijoux fantaisie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; étuis ou écrins pour horlogerie ; pendules.
Calendriers, cartes postales, cartes de voeux, affiches ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie, cahiers, carnets, dossiers, blocs à écrire, blocs d'aide-mémoire, papier à lettres ; papier à classeur ; agendas de poche ; classeurs ; chemises pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; livres de coloriage ; ornements et décorations en papier et/ou en carton, à savoir décalcomanies, dessins, écussons (cachets en papier), figurines (statuettes) en papier mâché, images ; gommettes adhésives ; autocollants pour la papeterie ; instruments d'écriture ; stylos, crayons, stylos à plume, stylos à bille ; plumes de stylos ; porte-plume ; porte-crayons ; recharges pour plumes et instruments d'écriture ; mines de crayons ; crayons de couleur, pastels ; étuis à stylos à bille et à crayons ; taille-crayons ; ardoises pour écrire, craies à écrire ; trombones ; presse-papiers, punaises ; pastels ; pâtes et colles pour la papeterie ; ruban adhésif pour la papèterie ou le ménage et distributeurs de ruban adhésif (articles de papèterie) ; règles ; sous-mains ; agrafes ; agrafeuses ; buvards ; serre-livres, signets ; effaceurs ; trousses d'écoliers ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture pour artistes, plumes et instruments à dessin ; trousses à dessin ; toiles pour la peinture ; tampons en caoutchouc ; tampons encreurs ; encres ; jeux créatifs à base d'articles de papèterie ; linge de table en papier ; serviettes, papier toilette, serviettes à démaquiller en papier ; essuie-mains en papier ; dessous de verres et ronds de tables en papier ou en carton ; papier d'emballage, papier d'empaquetage et matériaux d'emballage, à savoir papiers d'emballage, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, feuilles de viscose pour l'emballage ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; produits de l'imprimerie, albums, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications.
Sacs à main, à dos, d'écolier, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; mallettes extra plates servant à transporter des dossiers, porte-documents, attachés cases ; coffrets et trousses destinés à contenir des affaires de toilette ; parapluie ; sac à provisions.
Cadres (encadrement) ; cadres photo ; coffres à jouets ; corbeilles à papier non métallique ; stores d'intérieur ; sacs de couchage pour le camping ; glaces (miroirs) ; meubles de bureaux ; mobilier scolaire ; oreillers ; traversins ; porte-livres ; portemanteaux ; meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, écaille, ambre ou plastique ; récipient d'emballage en matière plastique ; boites en bois ; tapis de change pour bébés, tapis de parc pour bébés, tapis de sol de camping.
Nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses à cheveux, brosses à dents ; vaporisateurs à parfums ; vaisselle non en métaux précieux ; boites à biscuits ; ustensiles de cuisine ; plateaux à usage domestique ; ustensiles non électriques de cuisson ; vases ; boîtes en verre ; boîtes à biscuit, à pain, à thé et autres aliments ; boîtes à savon ; boîtes métalliques pour la distribution de serviettes ; bougeoirs ; peignes ; objets d'art et statues ou figurines en porcelaine, terre cuite, verre.
Tissus à usage textile ; linge de maison en matière textile (nappes, serviettes, rideaux) ; linge de table, de lit, de bain (à l'exception de l'habillement) ; coussins, housses pour coussins, tapis de table.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux, épingles, pinces, barrettes, piques, filets et postiches pour cheveux ; colifichets (broderies) ; paillettes pour vêtements.
Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol, tapis de bain, tapis japonais en paille de riz ; papiers peints.
Confiseries ; pâtisserie ; confiture ; café, thé, cacao ; chocolat à croquer ; glaces comestibles, gâteaux, sucreries et préparations faites de céréales.
Activités sportives, services de reportages photo et services de reporters ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, production de films, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications illustrées autres que publicitaires ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires, juridiques ou de courriers pour le compte de tiers.