Déposée le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES P'TITS GAROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque LES P'TITS GAROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MILAN, Société par Actions Simplifiée - 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 384209870
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Publications électroniques téléchargeables destinées à la jeunesse.
Produits de l'imprimerie destinés à la jeunesse ; publications imprimées destinées à la jeunesse ; calendriers ; livres, journaux, revues, magazines, périodiques, albums, tous ces produits étant destinés à la jeunesse ; cartes postales, cartes de voeux, affiches ; bande dessinée destinées à la jeunesse, photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers et matériel d'instruction et d'enseignement, à savoir jeux à contenu éducatif ; articles de papeterie, cahiers, carnets, dossiers, blocs à écrire, blocs d'aide-mémoire, papier à lettres ; papier à classeur ; agendas de poche ; classeurs ; chemises pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; livres de coloriage ; ornements et décorations en papier et/ou en carton ; gomettes adhésives ; autocollants pour la papeterie ; instruments d'écriture ; stylos, crayons, stylos à plume, stylos à bille ; plumes de stylos ; porte-plume ; porte-crayons ; recharges pour plumes et instruments d'écriture ; mines de crayons ; crayons de couleur, pastels ; étuis à stylos à bille et à crayons ; taille-crayons ; ardoises pour écrire, craies à écrire ; trombones ; presse-papiers, punaises ; pastels ; pâtes et colles pour la papeterie ; ruban adhésif pour la papeterie ou le ménage et distributeurs de ruban adhésif pour la papeterie ; règles ; sous-mains ; agrafes ; agrafeuses ; buvards ; serre-livres, signets ; effaceurs ; trousses d'écoliers ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture pour artistes, plumes et instruments à dessin ; trousses à dessin ; toiles pour la peinture ; tampons en caoutchouc ; tampons encreurs ; encres ; articles de papeterie, à savoir jeux créatifs à base d'articles de papeterie, linge de table en papier ; serviettes, papier toilette, serviettes à démaquiller en papier ; essuie-mains en papier ; dessous de verres et ronds de tables en papier ou en carton ; papier d'emballage, papier d'empaquetage et matériaux d'emballage en papier, carton et matières plastiques ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; corbeilles à papier non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; glaces (miroirs) ; meubles de bureaux ; mobilier scolaire ; oreillers ; traversins ; porte-livres.
Papiers peints ; tentures murales non en matière textile.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires) destinés à la jeunesse, microédition destinée à la jeunesse ; illustration de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique ; publication de textes (autres que publicitaires) destinés à la jeunesse, publication électronique de livres et de périodiques en ligne destinés à la jeunesse ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables destinées à la jeunesse ; services de rédaction de textes autres que publicitaires destinés à la jeunesse ; services de reportages photo et services de reporters ; montage et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres destinés à la jeunesse ; prêt de livres et d'autres publications destinés à la jeunesse ; organisation de concours à but culturel ou éducatif, organisation de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'oeuvres audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports visuels destinés à la jeunesse ; services de vidéothèque, ludothèque, production de films, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.
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