Déposée le 4 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Editions MILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOCS MILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions MILAN domicilié(e) 300 rue Léon Joulin, 31101 TOULOUSE Cedex1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions MILAN Monsieur Patrice AMEN - France.
La marque LES DOCS MILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions MILAN (S.A.) - 300 rue Léon Joulin, 31101 TOULOUSE Cedex1 - France - SIREN 384209870
Editions MILAN Monsieur Patrice AMEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies. Services de télécommunications à savoir, service de presse et d'informations, communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de seminaires de stages, de conférences et de forums, services d'édition de textes et d'illustrations production de spectacles, de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de publication de livres, organisation de concours et de jeux, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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