Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARBRONAUTES
EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4240668
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
LES ARBRONAUTES de EDITIONS MILAN

Présentation de la marque LES ARBRONAUTES

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARBRONAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 300 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOUTRON, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque LES ARBRONAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARBRONAUTES arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

EDITIONS MILAN a également déposé les autres marques suivantes : KOKESHI , LES DOCS MILAN , MANON MILAN JEUNESSE , LES ENCYCLOPES , MES P'TITS DOCS , mes p'tits pourquoi , TUPI , PETITE PHILOSOPHIE DE… , TUPI , LES P'TITS GAROUS


EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée - 300 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse Cedex 1 - France - SIREN 384209870


M. Philippe BOUTRON, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques, disques digitaux vidéo, vidéodisques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, tableaux blancs interactifs pour ordinateurs ; vidéoprojecteurs ; Logiciels interactifs ; terminaux interactifs ; programmes informatiques multimédias interactifs ;

Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées ; Livres, revues, manuels, magazines, albums, calendriers, brochures promotionnelles, brochures, Publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliures, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, papeterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à échanger autres que pour jeux ; annuaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet.