Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COLLÈGE NOIR
EDITIONS MILAN

Numéro de dépôt :
4609272
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
LE COLLÈGE NOIR de EDITIONS MILAN

Présentation de la marque LE COLLÈGE NOIR

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par EDITIONS MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COLLÈGE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est EDITIONS MILAN domicilié(e) 1 rond-point du Général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Natalia MOYA FERNANDEZ domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque LE COLLÈGE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLLÈGE NOIR arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

EDITIONS MILAN a également déposé les autres marques suivantes : mes p'tits pourquoi , Mes P'tites QUESTIONS , MIKI , PASSIFLORE , mes p'tits docs , LES GOUTERS PHILO , NINO DINO , La Famille PASSIFLORE


EDITIONS MILAN - 1 rond-point du Général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France


FIDAL, Madame Natalia MOYA FERNANDEZ - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Appareils pour l'enregistrement , la transmission, la reproduction des images ; appareils photographiques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; distributeurs automatiques de tickets et de billets ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l’information ; extincteurs ; caméras (appareils cinématographiques) ; supports d'enregistrement visuels, multimédia vierges; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs ; films (pellicules impressionnées) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques ; appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; publications électroniques téléchargeables en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; bloc-notes numériques ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; tableaux blancs interactifs pour ordinateurs ; vidéoprojecteurs ; logiciels interactifs ; terminaux interactifs ; programmes informatiques multimédias interactifs ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciel de reconnaissance d'images ;

Papier ; carton et produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; revues ; manuels ; magazines ; albums ; calendriers ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications périodiques ; publications téléchargeables ; publications imprimées ; publications multimédia de publications électroniques ; publications de magazines ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; cartes postales ; dessins ; images ; tableaux (peinture) ; gravures ; clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; papeterie ; cahiers ; ardoises pour écrire ; crayons ; craies à écrire ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; enveloppes [papeterie] ; pochettes pour documents ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à échanger autres que pour jeux ; annuaires ; poster ; écriteaux en papier et en carton ; décalcomanies ; trousses à dessin ; tickets billets, pochettes de disques acoustiques (produits de l'imprimerie) ;

Jeux ; jouets ; jeux de société ; puzzles ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de réflexion ; jeux par énigmes ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; balançoires ; blocs de construction (jouets) ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bulles de savon (jouets) ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; clochettes pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; porte-bougies pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; ours et animaux en peluche ; peluches (jouets) ; piñatas ; poupées ; trottinettes ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (cartes à jouer) ; cartes à jouer ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir, service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; envoi [transmission] d'actualités ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; fourniture d’accès à un portail de partage de vidéos ;

Education ; formation ; services d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences ; organisation et conduite de forums ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition de textes (autres que publicitaires) ; microédition ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports visuels ; vidéothèque ; ludothèque ; production, organisation et représentation de spectacles ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; services de loisirs ; activités culturelles ; services de reportages d'actualités ; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; édition d'un journal destiné à la clientèle sur Internet ; coaching [formation] ; services d’éducation sous la forme coaching (accompagnement personnalisé) ; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation et de formation] ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision.