Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOCAPATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 300 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque DOCAPATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée - 300 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 384209870
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ;
Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papèterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours à but culturel et éducatif, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, production de films, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.
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