Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Éditions Messignac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CÔTÉ PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Éditions Messignac domicilié(e) 278 rue de Montepy - 69210 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Marc FELZENSZWALBE, Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.
La marque CÔTÉ PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Éditions Messignac, SAS - 278 rue de Montepy - 69210 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE - France
Maître Jean-Marc FELZENSZWALBE, Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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