Déposée le 4 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions MÉMOIRE et DOCUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUEST EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions MÉMOIRE et DOCUMENTS domicilié(e) 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 636 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MÉMOIRES & DOCUMENT S.A.S. au capital de 60.000 euros RCS Versailles B 437 636 939 domicilié(e) 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque OUEST EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST EDITIONS est expirée depuis le 4 février 2014.
Editions MÉMOIRE et DOCUMENTS S.A.S. - 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 437636939
MÉMOIRES & DOCUMENT S.A.S. au capital de 60.000 euros RCS Versailles B 437 636 939 - 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Republication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Produits de l'imprimerie = livres, illustrés, cartes postales, albums, affiches, aquarelles. Publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel, publications de livres et périodiques en ligne. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) et raccordement au même réseau.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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