Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SU-DOKU Virtuose »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTARS domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRE - 86530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MEGASTARS S.A.S - AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRE - 86530 - France - SIREN 410366082
Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.
Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jouets.
Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
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