Marque expirée - Marque en non vigueur

Quiz ACTU
EDITIONS MEGASTARS S.A.S

Numéro de dépôt :
3609079
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/11/2018
Quiz ACTU de EDITIONS MEGASTARS

Présentation de la marque Quiz ACTU

Déposée le 4 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Quiz ACTU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTARS domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRE - 86530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quiz ACTU est expirée depuis le 4 novembre 2018.

EDITIONS MEGASTARS a également déposé les autres marques suivantes : SUDOKEN , SU-DOKU Virtuose , FUTOSHIKI LOISIRS


EDITIONS MEGASTARS S.A.S - AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRE - 86530 - France - SIREN 410366082


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.

Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jouets.

Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.