EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES
Numéro de dépôt :
92405356
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022
Présentation de la marque PIC MOTS
Déposée le 12 février 1992 par la société EDITIONS MEGASTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIC MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la société EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PIC MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082
cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Inscription le 11 août 1997 - Changement de nature juridique n°241264 - Publication au BOPI 1997-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215219 - Publication au BOPI 2002-02-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2011 n°2483184 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets. Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques. Organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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