Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR
/
MOTS CROISÉS Élitis
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTS CROISÉS Élitis
EDITIONS MEGASTAR S.A.S

Numéro de dépôt :
3556565
Date de dépôt :
19/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/02/2018
MOTS CROISÉS Élitis de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque MOTS CROISÉS Élitis

Déposée le 19 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOTS CROISÉS Élitis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRÉ - 86530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS CROISÉS Élitis est expirée depuis le 19 février 2018.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR S.A.S - AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRÉ - 86530 - France - SIREN 410366082


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.

Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jouets.

Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.