Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTER CODES
EDITIONS MEGASTAR, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
1661958
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2021
MASTER CODES de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque MASTER CODES

Déposée le 15 mai 1991 par la société EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTER CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MASTER CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASTER CODES est expirée depuis le 15 mai 2021.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRÉ - France - SIREN 410366802


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198139 - Publication au BOPI 2001-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 11 août 1997 - Changement de nature juridique n°241264 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2011 n°2461283 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils). Jeux, jouets. Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.