Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTER CASES
EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
1600052
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020

Présentation de la marque MASTER CASES

Déposée le 2 juillet 1990 par la société EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTER CASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MASTER CASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASTER CASES est expirée depuis le 2 juillet 2020.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177825 - Publication au BOPI 2000-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 11 août 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°241265 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement avec limitation le 14 juin 2010 n°2443400 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets. Services d'abonnement à des journaux et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).