Déposée le 4 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLECHES 1ER DEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque FLECHES 1ER DEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée - Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 11 août 1997 - Changement de nature juridique n°241264 - Publication au BOPI 1997-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271862 - Publication au BOPI 2004-09-08
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568234 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Produits de l'imprimerie; livres, fascicules, journaux et périodiques; albums; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets.Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques.Organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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