Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODÉS DE POCHE
EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4097891
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
CODÉS DE POCHE de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque CODÉS DE POCHE

Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CODÉS DE POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CODÉS DE POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODÉS DE POCHE est expirée depuis le 16 juin 2024.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée - Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Publications électroniques, y compris publications électroniques comprenant des puzzles ;

Produits imprimés et publications, y compris publications comprenant des puzzles ;

Jeux, y compris jeux avec des puzzles.