CODÉS DE POCHE
Présentation de la marque CODÉS DE POCHE
Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CODÉS DE POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODÉS DE POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODÉS DE POCHE est expirée depuis le 16 juin 2024.
EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17