Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHIFFRES CROISES
EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
3864827
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
CHIFFRES CROISES de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque CHIFFRES CROISES

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHIFFRES CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - La Rochelle - France.

La marque CHIFFRES CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIFFRES CROISES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2021.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082


Sophie, CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; magazines de jeux ;

Jeux ( à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ), jouets ;

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.