Marque enregistrée - Marque en non vigueur

50 000 CASES
EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4035096
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2023
50 000 CASES de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque 50 000 CASES

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 50 000 CASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.

La marque 50 000 CASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 000 CASES est expirée depuis le 25 septembre 2023.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée - Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRÉ - France - SIREN 410366082


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Publications électroniques, y compris publications électroniques comprenant des puzzles ;

Produits imprimés et publications, y compris publications comprenant des puzzles ;

Jeux, y compris jeux avec des puzzles.