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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR
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40 000 CASES
Marque expirée - Marque en non vigueur

40 000 CASES
EDITIONS MEGASTAR, S.A.S

Numéro de dépôt :
3719190
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/03/2020
40 000 CASES de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque 40 000 CASES

Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « 40 000 CASES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 000 CASES est expirée depuis le 8 mars 2020.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, S.A.S - AVENUE DU CERISIER NOIR - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.

Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jouets.

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.