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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR
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25 000 CASES
Marque expirée - Marque en non vigueur

25 000 CASES
EDITIONS MEGASTAR S.A.S

Numéro de dépôt :
3430702
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/05/2016
25 000 CASES de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque 25 000 CASES

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « 25 000 CASES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRE - 86530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 25 000 CASES est expirée depuis le 29 mai 2016.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR S.A.S - AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRE - 86530 - France - SIREN 410366082


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.

Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jouets.

Publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité en ligne sur réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.