Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES SEPT MERS
EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER

Numéro de dépôt :
1071508
Date de dépôt :
03/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLUB DES SEPT MERS

Déposée le 3 juin 1977 par EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLUB DES SEPT MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER domicilié(e) (S.A.) 17 rue Jacob 75006 PARIS - France.

La marque CLUB DES SEPT MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLUB DES SEPT MERS est expirée depuis le 3 juin 1987.

EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER a également déposé les autres marques suivantes : DE L HIVERNAGE A L APPAREILLAGE


EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER - (S.A.) 17 rue Jacob 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Club pouvant être utilisé à quelque fin que ce soit, commerciale, culturelle, sportive ou autre