Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS
EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER

Numéro de dépôt :
1034151
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS

Déposée le 14 janvier 1977 par EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER domicilié(e) (SA) 17 rue Jacob 75006 PARIS - France.

La marque NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS est expirée depuis le 14 janvier 1987.

EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER a également déposé les autres marques suivantes : NAUTICUS MANUEL PRATIQUE DE SURVIE EN MER , SAVOIR CHOISIR ET ACHETER SON BATEAU , VOTRE BATEAU NEUF A MOITIE PRIX , LE LIVRE DES TRUCS DU BATEAU , DU NAUFRAGE A LA SURVIE LA SECURITE , LES SEPT MERS , MEDECINE EN MER SANS MEDECIN


EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER - (SA) 17 rue Jacob 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Livre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.