NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS
Présentation de la marque NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS
Déposée le 14 janvier 1977 par EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOUVEAU CODE DE LA MER PLAISANCIERS est expirée depuis le 14 janvier 1987.
EDITIONS MARITIMES & D'OUTRE MER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027