Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'ATEL
EDITIONS M.D.I. société anonyme

Numéro de dépôt :
1563871
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque PRIM'ATEL

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS M.D.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIM'ATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS M.D.I domicilié(e) Parc des dix Arpents Départementale 113, 78360 ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque PRIM'ATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'ATEL est expirée depuis le 6 décembre 1999.

EDITIONS M.D.I a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS D'EVEIL , L AMI DES BETES , EDIFIX , COMMUNIC ACTION , REGARDS , MARTIN LE PETIT PANDA , OBJECTIF CP , IMAGINONS , "LES AVENTURES MATHEMATIQUES" , LA MAISON DES ENSEIGNANTS


EDITIONS M.D.I. société anonyme - Parc des dix Arpents Départementale 113, 78360 ORGEVAL - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Papier, carton, articles en papier ou en carton, coffrets de fiches pédagogiques (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.