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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) editions les saturnales
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section moeurs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

section moeurs
editions les saturnales, sarl

Numéro de dépôt :
4395000
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
section moeurs de editions les saturnales

Présentation de la marque section moeurs

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) editions les saturnales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « section moeurs »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) editions les saturnales domicilié(e) 10 rue de penthievre - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 400 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, editions les saturnales, M. bernard siou domicilié(e) 10 rue de penthievre - 75008 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

editions les saturnales a également déposé les autres marques suivantes : Kira


editions les saturnales, sarl - 10 rue de penthievre - 75008 - paris - France - SIREN 805400389


editions les saturnales, M. bernard siou - 10 rue de penthievre - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742272 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Produits de l'imprimerie ; livres ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.