L'EXCELLENCE GASTRONOMIQUE
Présentation de la marque L'EXCELLENCE GASTRONOMIQUE
Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par EDITIONS LEBEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EXCELLENCE GASTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'EXCELLENCE GASTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE GASTRONOMIQUE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.
EDITIONS LEBEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Inscription le 28 septembre 2020 - Rejet partiel n°796179 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28