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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS LE SPHINXDE DROIT BELGE 5
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LE CONSEILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONSEILLER
EDITIONS LE SPHINX SOCIETE ANONYME DE DROIT BELGE 5, RUE DU DANEMARK SAINT-GILLES-BRUXELLES BELGIQUE

Numéro de dépôt :
1147035
Date de dépôt :
19/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE CONSEILLER

Déposée le 19 août 1980 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS LE SPHINXDE DROIT BELGE 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONSEILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS LE SPHINXDE DROIT BELGE 5 - Belgique.

La marque LE CONSEILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE CONSEILLER est expirée depuis le 19 août 1990.


EDITIONS LE SPHINX SOCIETE ANONYME DE DROIT BELGE 5, RUE DU DANEMARK SAINT-GILLES-BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

PAPIER, CARTON, ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES);IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.