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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS LE POMMIER
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Petite Poucette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petite Poucette
EDITIONS LE POMMIER, S.A.

Numéro de dépôt :
3978090
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
Petite Poucette de EDITIONS LE POMMIER

Présentation de la marque Petite Poucette

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS LE POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Petite Poucette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS LE POMMIER domicilié(e) 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 979 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS LE POMMIER, Mme Cotté-Rivoire Florence domicilié(e) 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France.

La marque Petite Poucette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Poucette est expirée depuis le 22 janvier 2023.

EDITIONS LE POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : PETITE POUCETTE , Hyperclé , Hyperclefs , Hyperclés , Hyperclef


EDITIONS LE POMMIER, S.A. - 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France - SIREN 437979701


EDITIONS LE POMMIER, Mme Cotté-Rivoire Florence - 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.