Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par EDITIONS LE COMMINGEOISTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COM EN JOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est EDITIONS LE COMMINGEOISTODO domicilié(e) ZAC PORTE DE MURET, 23 RUE PIERRE DE FERMAT - 31600 - MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 391 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS LE COMMINGEOIS, M. PIERRE FRANCOIS DUPIN domicilié(e) ZAC PORTE DE MURET, 23 RUE PIERRE DE FERMAT - 31600 - MURET - France.
La marque LA COM EN JOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COM EN JOIE est expirée depuis le 4 septembre 2023.
EDITIONS LE COMMINGEOIS, SASU - ZAC PORTE DE MURET, 23 RUE PIERRE DE FERMAT - 31600 - MURET - France - SIREN 440391589
EDITIONS LE COMMINGEOIS, M. PIERRE FRANCOIS DUPIN - ZAC PORTE DE MURET, 23 RUE PIERRE DE FERMAT - 31600 - MURET - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, flyers, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, plans, plans de ville, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; communications ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements de journaux. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par télévision et/ou par radio et/ou par voie de presse, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, promotion des ventes pour les tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, consultations et expertises et investigations en affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour les tiers ;
Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de cédéroms, de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, formation pratique (démonstration), service de clubs (divertissement ou éducation), micro-édition ; production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation de compétitions sportives, rédaction de scénarios.
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