Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOT'CROSS
EDITIONS LARIVIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96615564
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque SCOOT'CROSS

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS LARIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOT'CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS LARIVIERE domicilié(e) 15/17 Quai de l'Oise, 75166 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 071 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SCOOT'CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOT'CROSS est expirée depuis le 13 mars 2006.

EDITIONS LARIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : BOL D'ARGENT , COURSES DE L'AGE D'OR , SUPERCROSS' , CORSICA 1000 , HELICE MAGAZINE , MX BIG AIR FESTIVAL , Le Monde du Plein air CAMPING - CARAVANE - MOBILE-HOME , PANORAMIC , BOL D'OR , LE FANATIQUE DE L'AVIATION


EDITIONS LARIVIERE (société anonyme) - 15/17 Quai de l'Oise, 75166 PARIS - France - SIREN 572071884


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 8 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344172 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 20 octobre 1999 - Changement d'adresse n°287008 - Publication au BOPI 1999-10-20

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Scooters.Vêtements, chaussures, chapellerie.Organisations de manifestations sportives

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.