Marque expirée - Marque en non vigueur
Romans de gare
Numéro de dépôt :
3451932
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
Présentation de la marque Romans de gare
Déposée le 20 septembre 2006 par la société EDITIONS LA VIE DU RAIL SOCIETE ANONIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Romans de gare »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romans de gare est expirée depuis le 20 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43