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Marques déposées par EDITIONS LA SOURIS VERTETODO
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cartevoeux.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cartevoeux.com
EDITIONS LA SOURIS VERTE, SASU

Numéro de dépôt :
4255028
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
cartevoeux.com de EDITIONS LA SOURIS VERTE

Présentation de la marque cartevoeux.com

Déposée le 8 mars 2016 par EDITIONS LA SOURIS VERTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « cartevoeux.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est EDITIONS LA SOURIS VERTETODO domicilié(e) 10 RUE DU RUGBY - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 352 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS LA SOURIS VERTE domicilié(e) 10 RUE DU RUGBY - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque cartevoeux.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cartevoeux.com arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

EDITIONS LA SOURIS VERTE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL GAGNANT , LES CARTES DU COEUR , Bidule et Tralala


EDITIONS LA SOURIS VERTE, SASU - 10 RUE DU RUGBY - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 432352755


EDITIONS LA SOURIS VERTE - 10 RUE DU RUGBY - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.