Editions La Découverte, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99808004
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2029
Présentation de la marque La Découverte
Déposée le 11 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions La Découverte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Découverte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions La Découverte domicilié(e) 9 bis rue Abel Hovelacque - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 025 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.
La marque La Découverte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions La Découverte, société par actions simplifiée - 9 bis rue Abel Hovelacque - 75013 - PARIS - France - SIREN 592025175
SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France
Inscription le 13 août 2004 - Changement de dénomination n°397603 - Publication au BOPI 2004-08-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Inscription le 11 octobre 2004 - Gage constitué n°401181 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 19 décembre 2006 - Gage radié n°445784 - Publication au BOPI 2006-12-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409422 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de forme juridique n°742463 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717133 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04
Inscription le 28 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793702 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28
Appareils et instruments audiovisuels, tous instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission d'informations y compris sonores et visuelles ; appareils et instruments pour le traitement des informations. Supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques, optiques ou numériques ; disques optiques et disques compacts. Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, collection de livres, catalogues, brochures, supports en papier ou en carton publicitaires (à savoir : tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; logiciels et programmes d'ordinateur sur supports en papier produits de l'imprimerie photographies. Papier, papier à en-tête, bons de commande, enveloppes, carton, articles pour reliures, papeteries ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir : sacs et sachets ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité et affaires, à savoir : informations d'affaires, renseignements d'affaires ; conseils et informations ou renseignements d'affaires sur tous supports, y compris numériques. Agences de presse et d'information ; télécommunications, et notamment de communication télématique à un centre serveur. Communication multimédia par Internet, communication par téléphonie. Communication par terminaux d'ordinateurs. Messagerie et catalogue électronique. Services d'éducation, de divertissement, spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants à but culturel et éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement ; service d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées ; informations relatives aux loisirs. Services de formation, distribution de prix, attribution de distinctions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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