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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions La Baule
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COLLECTION DEVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION DEVENIR
Editions La Baule S.A.

Numéro de dépôt :
94549013
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque COLLECTION DEVENIR

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Editions La Baule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION DEVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions La Baule domicilié(e) 259, Avenue De Lattre De Tassigny, 44501 LA BAULE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 780 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions LA BAULE - France.

La marque COLLECTION DEVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION DEVENIR est expirée depuis le 12 décembre 2004.


Editions La Baule S.A. - 259, Avenue De Lattre De Tassigny, 44501 LA BAULE Cedex - France - SIREN 005780010


Editions LA BAULE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Editions juridiques et techniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.