Déposée le 11 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS KOUTCHOULOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITS CONTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS KOUTCHOULOU domicilié(e) 102 BIS RUE DE MIROMESNIL,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 142 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA BIGLARZADEH EDITIONS KOUTCHOULOU domicilié(e) 102 Bis RUE DE MIROMESNIL,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PETITS CONTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS KOUTCHOULOU SARL - 102 BIS RUE DE MIROMESNIL,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 444142764
ARIA BIGLARZADEH EDITIONS KOUTCHOULOU - 102 Bis RUE DE MIROMESNIL,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Logiciels de jeux. Produits de l'imprimerie ; photographies. Articles de papeterie ; papier, carton, boîtes en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, tableaux, aquarelles, dessins, mouchoirs de poche en papier. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres, prêt de livres. Production de films sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Organisation, d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Organisation de concours à buts éducatifs ou culturels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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