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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE
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MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES
EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
1627851
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES de EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE

Présentation de la marque MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 101 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES est expirée depuis le 9 novembre 2020.

EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIS LEFEBVRE FL BULLETIN RAPIDE DE DROIT DES AFFAIRES , MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE ECONOMIQUE FJ , MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIETES COMMERCIALES , BULLETIN RAPIDE DE DROIT DES AFFAIRES FL FRANCIS LEFEBVRE , FL INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES , LA SOCIETE CIVILE NOUVEAU REGIME FL FRANCIS LEFEBVRE , LEFEBVRE PRIX ET REGLEMENTATION ECONOMIQUE , EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE JL BARTHELEMY MERCADAL PHILIPPE JANIN LES CONTRATS DE COOPERATION INTER ENTREPRISES


EDITIONS JURIDIQUES LEFEBVRE, SARL - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 542101746


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2184867 - Publication au BOPI 2000-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282904 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285823 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454810 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-11-09

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593860 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Edition de Livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.